Les présentes Conditions Générales d’Utilisation ont pour objet de définir les conditions d’accès, de navigation et d’utilisation du site internet KUBUS HOUSE, accessible notamment à l’adresse suivante : https://www.kubus-house.com

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Le site KUBUS HOUSE a pour vocation de présenter les activités, services, réalisations, valeurs et informations de contact de KUBUS HOUSE, entreprise spécialisée dans les projets de construction neuve, construction à ossature bois, rénovation, extension, rénovation énergétique et projets résidentiels durables.

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Le site est destiné à informer les visiteurs sur l’expertise de KUBUS HOUSE, son approche, ses domaines d’intervention et les possibilités d’accompagnement proposées dans le cadre de projets de construction, rénovation, extension ou transformation de bâtiments.

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En accédant au site, l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales d’Utilisation et accepte de s’y conformer.

Les contenus publiés sur le site KUBUS HOUSE, incluant notamment les textes, photographies, illustrations, exemples de réalisations, descriptions techniques, informations relatives aux garanties, indications de performance, délais, matériaux, méthodes de construction et services proposés, sont fournis à titre informatif uniquement.

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Ils ne constituent pas une offre contractuelle ferme, un devis, une garantie de faisabilité, une promesse de résultat, un engagement de prix, un engagement de délai ou un conseil technique, juridique, fiscal, administratif ou assurantiel personnalisé.

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Chaque projet de construction, rénovation, extension, surélévation, rénovation énergétique ou transformation dépend de nombreux facteurs, notamment :

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• La localisation du projet

• La nature du terrain ou du bâtiment existant

• Les règles d’urbanisme applicables

• Les autorisations administratives nécessaires

• Les contraintes techniques

• Les caractéristiques structurelles du bâtiment

• Les choix de matériaux

• Le niveau de finition souhaité

• Le budget

• Les délais

• Les disponibilités des intervenants

• Les conditions contractuelles

• Les assurances et garanties applicables

 

Les informations publiées sur le site ne peuvent donc pas remplacer une étude personnalisée, une visite technique, une analyse de faisabilité, un devis détaillé, un contrat signé ou l’avis d’un professionnel compétent lorsque celui-ci est nécessaire.

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Les photographies, visuels, réalisations et exemples présentés sur le site sont non contractuels. Ils ont pour seule finalité d’illustrer le savoir-faire, l’approche et les possibilités de réalisation de KUBUS HOUSE. Ils ne garantissent pas qu’un projet identique puisse être reproduit dans les mêmes conditions, chaque réalisation étant adaptée à un contexte spécifique.

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Seuls les documents contractuels signés entre KUBUS HOUSE et le client, notamment devis, contrats, descriptifs techniques, plans, conditions particulières, attestations, calendriers et documents annexes, ont une valeur engageante.

Le site est édité par :

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KUBUS HOUSE [forme juridique à compléter]
Entreprise spécialisée dans la construction neuve, l’ossature bois, la rénovation, l’extension et les projets résidentiels durables.

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Adresse du siège : [à compléter]
Agence Pays de Gex : Collonges Technoparc, 01550 Collonges, France
Téléphone : +33 4 50 20 28 64
E-mail : contact@kubus-house.com
Forme juridique : [à compléter]
Capital social : [à compléter]
SIREN / SIRET : [à compléter]
RCS : [à compléter]
N° TVA intracommunautaire : [à compléter]
Directeur de la publication : [nom du représentant légal à compléter]

Le site est réalisé avec la solution Wix Studio et hébergé par ou via l’infrastructure technique de Wix.

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Hébergeur : Wix.com Ltd. / Wix Online Platform Limited ou entité contractuelle Wix applicable

Adresse : [à compléter selon les informations contractuelles Wix]
Site internet : Wix.com

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Les informations exactes relatives à l’hébergement doivent être vérifiées dans l’espace administrateur Wix ou dans les documents contractuels liés à l’abonnement utilisé pour le site.

Le site KUBUS HOUSE a pour objet de présenter les services proposés par KUBUS HOUSE, notamment :

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• Construction neuve

• Construction à ossature bois

• Rénovation complète

• Extension et agrandissement

• Surélévation

• Rénovation énergétique

• Rénovation d’appartement

• Projets résidentiels durables

• Accompagnement et coordination de projets de construction

• Garanties, conformité et service après-vente

• Réalisations et inspirations

• Prise de contact, demande d’informations ou demande de devis

 

Le site a une vocation informative, commerciale et institutionnelle. Il permet aux visiteurs de découvrir les services proposés, de contacter KUBUS HOUSE, de demander des informations, de prendre rendez-vous ou de solliciter une étude de projet.

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet.

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KUBUS HOUSE s’efforce d’assurer un accès continu au site, sans toutefois garantir une disponibilité permanente.

 

L’accès au site peut être interrompu, suspendu ou limité à tout moment, notamment pour des raisons de maintenance, de mise à jour, de sécurité, de force majeure, de difficultés techniques ou d’intervention d’un prestataire tiers.

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KUBUS HOUSE ne saurait être tenue responsable en cas d’indisponibilité temporaire du site ou de tout dysfonctionnement indépendant de sa volonté.

L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales d’Utilisation.

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L’utilisateur qui n’accepte pas tout ou partie des présentes CGU est invité à ne pas utiliser le site.

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KUBUS HOUSE se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. La version applicable est celle publiée sur le site au moment de la consultation.

L’utilisateur s’engage à utiliser le site conformément aux lois et règlements applicables, aux présentes Conditions Générales d’Utilisation, ainsi qu’aux usages normaux d’internet.

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Il est notamment interdit :

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• d’utiliser le site à des fins frauduleuses, illicites ou malveillantes ;

• de porter atteinte au bon fonctionnement du site ;

• de tenter d’accéder sans autorisation aux systèmes, serveurs, comptes, données ou outils du site ;

• d’introduire volontairement des virus, logiciels malveillants, scripts ou dispositifs nuisibles ;

• de collecter ou extraire massivement des contenus du site sans autorisation ;

• d’usurper l’identité d’un tiers ;

• de transmettre des contenus illégaux, diffamatoires, injurieux, discriminatoires ou portant atteinte aux droits de tiers ;

• de copier, reproduire, modifier ou exploiter les contenus du site sans autorisation préalable écrite.

KUBUS HOUSE s’efforce de fournir des informations exactes, claires et régulièrement mises à jour.

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Toutefois, les informations disponibles sur le site sont fournies à titre indicatif. Elles ne constituent ni une offre contractuelle ferme, ni un engagement définitif, ni un devis, ni une garantie de faisabilité.

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Les projets de construction, rénovation, extension ou transformation dépendent notamment :

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• de la localisation du projet ;

• de la nature du terrain ou du bâtiment existant ;

• des règles d’urbanisme applicables ;

• des autorisations administratives nécessaires ;

• des contraintes techniques ;

• des études préalables ;

• du budget ;

• des choix de matériaux ;

• du calendrier ;

• du cadre contractuel applicable.

 

KUBUS HOUSE se réserve le droit de modifier, corriger, compléter ou supprimer tout contenu du site à tout moment, sans préavis.

Le site peut proposer un ou plusieurs formulaires permettant aux utilisateurs de contacter KUBUS HOUSE, demander des informations, solliciter un rendez-vous, présenter un projet ou demander un devis.

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L’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes, complètes et à jour.

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L’envoi d’un formulaire ne constitue pas une acceptation automatique du projet par KUBUS HOUSE, ni une offre contractuelle, ni une réservation ferme, ni une obligation de contracter.

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KUBUS HOUSE se réserve le droit d’analyser chaque demande individuellement et de refuser, différer ou réorienter une demande lorsque celle-ci ne correspond pas à son périmètre d’intervention, à ses disponibilités, à ses contraintes techniques, à ses obligations professionnelles ou au cadre contractuel applicable.

Les informations, exemples, prestations et indications publiés sur le site ne constituent pas un prix ferme ni un devis.

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Tout projet fait l’objet d’une analyse spécifique. Le prix, les délais, les prestations, les garanties, les modalités de paiement et les conditions d’exécution sont déterminés dans un devis, contrat ou document spécifique.

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Les photographies, réalisations, exemples, visuels, textes et descriptions publiés sur le site ont une valeur illustrative et non contractuelle. Ils ne garantissent pas la reproduction identique d’un projet, chaque réalisation étant soumise à ses contraintes propres.

Les informations relatives aux garanties, assurances, normes, réglementations, autorisations administratives, urbanisme, accessibilité, données personnelles ou obligations légales sont communiquées à titre général.

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Les garanties applicables aux travaux dépendent de la nature du projet, du périmètre des prestations, du droit applicable, du cadre contractuel, des assurances souscrites et des documents signés entre les parties.

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Selon les cas, certains travaux peuvent être concernés par des garanties légales ou contractuelles, telles que la garantie de parfait achèvement, la garantie de bon fonctionnement, la garantie décennale ou toute autre garantie prévue par la législation applicable.

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Les garanties effectivement applicables sont précisées dans les documents contractuels remis au client.

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Les informations publiées sur le site relatives aux garanties sont fournies à titre général et ne remplacent pas les stipulations contractuelles propres à chaque projet.

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Pour toute question juridique, fiscale, administrative, réglementaire ou assurantielle spécifique, l’utilisateur est invité à consulter un professionnel qualifié ou l’autorité compétente.

L’ensemble des éléments présents sur le site, notamment textes, photographies, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, mises en page, structure, slogans, documents, éléments visuels et contenus éditoriaux, sont protégés par les droits de propriété intellectuelle.

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Sauf autorisation écrite préalable, toute reproduction, représentation, modification, adaptation, diffusion, extraction ou exploitation totale ou partielle du site ou de ses contenus est interdite.

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Le nom KUBUS HOUSE, le logo, les signes distinctifs, les visuels, textes, images et contenus associés sont la propriété de leurs titulaires respectifs.

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Toute utilisation non autorisée peut engager la responsabilité de l’utilisateur.

Les photographies et visuels publiés sur le site peuvent présenter des réalisations, inspirations, chantiers, matériaux, détails architecturaux ou exemples de projets.

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Ces éléments sont fournis à titre illustratif. Ils ne constituent pas une promesse de résultat identique ni un engagement contractuel.

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KUBUS HOUSE n’exerce aucun contrôle sur ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leurs contenus, leurs pratiques, leurs conditions d’utilisation, leur sécurité ou leur politique de confidentialité.

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• d’une interruption temporaire du site ;

• d’un dysfonctionnement technique ;

• d’une erreur ou omission involontaire dans les contenus ;

• d’une information devenue obsolète ;

• d’une mauvaise interprétation des informations publiées ;

• d’une utilisation non conforme du site par l’utilisateur ;

• d’un dommage indirect lié à l’utilisation du site ;

• d’un dommage lié à un site tiers accessible par lien hypertexte ;

• d’une décision prise par un utilisateur sur la base des seules informations publiées sur le site, sans étude personnalisée ou validation contractuelle préalable.

 

L’utilisateur demeure seul responsable de son équipement informatique, de sa connexion internet, de la protection de ses données et de son usage du site.

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Les modalités de traitement des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité du site, accessible depuis le pied de page.

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Les cookies non strictement nécessaires sont soumis au consentement préalable de l’utilisateur lorsque la réglementation applicable l’exige.

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L’utilisateur peut gérer ses préférences à tout moment via le bandeau cookies ou le module de gestion du consentement mis à disposition sur le site.

KUBUS HOUSE s’efforce de rendre son site accessible au plus grand nombre et d’améliorer progressivement l’expérience utilisateur.

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Une Déclaration d’accessibilité dédiée est disponible sur le site.

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation sont rédigées en langue française.

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Sous réserve des dispositions impératives applicables au consommateur ou à l’utilisateur, les présentes CGU sont soumises au droit français lorsque le site, les services ou l’activité concernent la France.

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Lorsque des traitements de données ou relations impliquent la Suisse, les dispositions suisses applicables, notamment la Loi fédérale sur la protection des données, peuvent également s’appliquer.

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Lorsque des utilisateurs situés dans l’Union européenne sont concernés, les dispositions européennes impératives applicables peuvent également s’appliquer, notamment en matière de protection des données personnelles et de protection des consommateurs.

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En cas de conflit entre plusieurs règles applicables, les dispositions impératives les plus protectrices de l’utilisateur ou du consommateur concerné prévalent.

En cas de difficulté liée à l’utilisation du site, l’utilisateur est invité à contacter KUBUS HOUSE à l’adresse suivante :

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representant@kubus-house.com

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Pour tout litige relatif à une relation contractuelle, les modalités de règlement amiable, de médiation ou de juridiction compétente seront précisées dans les documents contractuels applicables.

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Pour les consommateurs résidant dans l’Union européenne, lorsque la réglementation applicable l’exige, KUBUS HOUSE indiquera les coordonnées du médiateur de la consommation compétent et, le cas échéant, les voies de recours disponibles.

KUBUS HOUSE se réserve le droit de modifier les présentes Conditions Générales d’Utilisation à tout moment, notamment pour tenir compte de l’évolution du site, des services, de la réglementation, des outils utilisés ou de l’organisation de l’entreprise.

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La version applicable est celle publiée sur le site au moment de la consultation.

Pour toute question relative aux présentes Conditions Générales d’Utilisation, l’utilisateur peut contacter KUBUS HOUSE :

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KUBUS HOUSE [forme juridique à compléter]
E-mail : contact@kubus-house.com
Téléphone : +33 4 50 20 28 64
Adresse : [à compléter]