Éditeur
KUBUS HOUSE SARL
36 Rue du Louvre
75001 PARIS
SARL au capital de 7 600 € – Code NAF 4120AZ– RCS Paris
N° Siret : 753700699RM075
Activité : CONSTRUCTIONS DE BATIMENTS
E-mail : contact@kubus-house.com
Site Web : http://www.kubus-house.com/
Responsabilité éditoriale
Piotr GOSTOMCZYK
Hébergement
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France
http://www.ovh.com
Réalisation
Alisea
http://www.alisea-pub-advertising.com/
Limitation de responsabilité
L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter. L’utilisateur du site web « www.kubus-house.com » reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Kubus House ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des fonctionnalités et/ou de la présence de virus sur son site. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser les informations contenues sur ce site sous sa responsabilité exclusive.
Informatique et libertés
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant par courrier accompagné d’une copie d’un titre d’identité comportant une signature à Kubus House.
L’utilisateur est notamment informé que les informations qu’il communique par le biais des formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées à Kubus House, en tant que responsable du traitement à des fins de gestion administrative et commerciale.
L’utilisateur dispose également d’un droit d’opposition au traitement de ses données pour des motifs légitimes ainsi qu’un droit d’opposition à ce que ces données soient utilisées à des fins de prospection commerciale.
Protection des données personnelles
La consultation du site www.kubus-house.com est possible sans que vous ayez à révéler votre identité ou toute autre information à caractère personnel vous concernant.
Si vous êtes abonné à des services d’information par courrier électronique (« newsletter ») vous pouvez demander à ne plus recevoir ces courriers.
La confidentialité
Kubus House s’engage à respecter la confidentialité des informations recueillies sur notre site web. Nous nous interdisons toute revente de fichiers, qu’il s’agisse d’adresses postales, d’adresses e-mail, de numéros de téléphone, de télécopie ou de tout autre renseignement. Vos coordonnées ne seront utilisées que pour satisfaire vos demandes. Elles pourront également nous servir à vous informer des opérations promotionnelles ou des nouveaux produits (sauf avis contraire de votre part).
Sécurité
Nous prenons toutes les précautions utiles afin de préserver l’intégrité des données, leur confidentialité et empêcher toute communication à des tiers non autorisés.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus du site www.kubus-house.com (images, photos, illustrations, contenu rédactionnel, vidéos…) est soumis à la législation française et internationale en vigueur en matière de propriété intellectuelle (droit d’auteur, droit des marques, droit des bases de données …). Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, du site www.kubus-house.com par quelque procédé que ce soit, n’est permise qu’en vue d’un usage strictement privé. Toute autre utilisation est interdite sauf autorisation préalable et expresse de la société Kubus House.
Kubus House ne saurait être responsable de l’accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d’autres ressources présentes sur le web.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site « www.kubus-house.com » est soumis au droit français. L’utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents de Paris.
Liens hypertextes
La mise en place d’un lien hypertexte vers le site www.kubus-house.com ne nécessite pas d’autorisation préalable et écrite de Kubus House. Néanmoins, Kubus House doit en être informé dans un délai maximum de 30 jours après la mise en place du lien.
En tout état de cause, Kubus House n’est en aucun cas tenue responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le site www.kubus-house.com se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de lien.
Informations relatives aux produits
Dans le cadre d’une politique d’amélioration constante de ses services, Kubus House peut modifier à tout moment les caractéristiques de son offre. Les services présentés sur ce site sont ceux distribués en France métropolitaine.
En tout état de cause, les informations contenues sur ce site sont des informations à caractère général et n’ont pas valeur contractuelle.
Limitation de responsabilité
Vous utilisez le site www.kubus-house.com sous votre seule et entière responsabilité. Kubus House ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés.
Mise à jour
Kubus House se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes mentions légales et tous les éléments, produits présentés sur le site. L’ensemble de ces modifications s’impose aux internautes qui doivent consulter les présentes mentions légales lors de chaque connexion.